Delibérations de 1810

La circulaire du préfet sera lue et publiée pendant trois dimanches consécutifs à la sortie de la messe et expliquée en « langue vulgaire » et un avis sera envoyé à chaque personne concernée ainsi qu’à leurs parents des insoumis expliquant les peines encourues.

Il s’agit d’un avertissement paternel afin d’éviter à la communes les mesures rigoureuses dont elle est menacée attendu le grand nombre des réfractaires ou retardataires qui s’y trouvent. Ces mesures concerneront non seulement ceux qui sont personnellement concernés mais aussi leurs familles. Donc tous sont intéressés à les prévenir.

Note : L’insoumission et les tentatives d’échapper au service militaire semblent récurrentes

Considérant que les bestiaux de toutes espèces ont subi depuis peu un rabais considérable dans les foires et qu’il est utile aujourd’hui d’en régler le prix de détail, le maire soussigné arrête que le kilogramme de la vêle telle qu’on a accoutumé de la débiter au présent lieu est fixé à 70 centimes, le cochon au-dessous de vingt … est taxé au même prix et le mouton également. Au surplus les boulangers seront tenus de donner le pain de froment bien fait bien cuit à raison de 20 centimes le demi kilogramme. …

27/12/1810 Marguerite Malibaud veuve de Gérome Guilhaumaud transfère sa résidence à Limoges.

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	Les délibérations du conseil municipal de Coussac-Bonneval de 1810
________________________________________________________________________________________________________ Validation des comptes communaux de 1808 par le préfet Louis Texier Olivier Recettes Excédents résulatnt de l’arrété du compte de 1807 516,69 Centimes additionnels aux contributions de 1808 630,79 Produit des patentes 68,63 Location de la halle 75 Produit des droits d’expédition de décisions de l’autorité sur les Actes de délivrance des extraits de l’état-civil 7,35 Total recettes 1298,46 Dépenses Frais d’administration communales 845,12 Frais du culte 63 Total dépenses 908,12 Excédent 390.34 Francs . Cest excédent est affecté à la réparation de l’avenue de St Yrieix à Coussac Au moyen du présent arrêté le maire est déchargé de tous comptes relatifs à la gestion de 1808, à la charge néanmoins de justifier lors de la reddition du compte de 1809 de l’emploi de l’excédent. Signé le préfet Louis Texier Olivier 10/06/1810 – Rappel à l’ordre des conscrits réfractaires ou retardataires La circulaire du préfet sera lue et publiée pendant trois dimanches consécutifs à la sortie de la messe et expliquée en « langue vulgaire » et un avis sera envoyé à chaque personne concernée ainsi qu’à leurs parents des insoumis expliquant les peines encourues. Il s’agit d’un avertissement paternel afin d’éviter à la communes les mesures rigoureuses dont elle est menacée attendu le grand nombre des réfractaires ou retardataires qui s’y trouvent. Ces mesures concerneront non seulement ceux qui sont personnellement concernés mais aussi leurs familles. Donc tous sont intéressés à les prévenir. Note : L’insoumission et les tentatives d’échapper au service militaire semblent récurrentes 27/12/1810 – Régulation du prix de la viande Considérant que les bestiaux de toutes espèces ont subi depuis peu un rabais considérable dans les foires et qu’il est utile aujourd’hui d’en régler le prix de détail, le maire soussigné arrête que le kilogramme de la vêle telle qu’on a accoutumé de la débiter au présent lieu est fixé à 70 centimes, le cochon au-dessous de vingt … est taxé au même prix et le mouton également. Au surplus les boulangers seront tenus de donner le pain de froment bien fait bien cuit à raison de 20 centimes le demi kilogramme. … Signé Guilhaumaud 27/12/1810 Marguerite Malibaud veuve de Gérome Guilhaumaud transfère sa résidence à Limoges.

Les délibérations du conseil municipal de Coussac-Bonneval de 1810